Les textes réglementaires qui régissent l'Habilitation Universitaire

-     Arrêté N° 750 du 12 Octobre 2020 habilitant les établissements de l’enseignement supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l'habilitation universitaire.

-     Arrêté N° 1426 du 13 Aout 2019 habilitant les établissements de l’enseignement supérieurs à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l'habilitation universitaire.

-          Arrêté N°170 du 20 02 2018  fixant les modalités de mise en œuvre des dispositions relatives à l’Habilitation Universitaire  

-          Décret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire

-          Circulaire N° 3 du 24 mai 2003 fixant les modalités d’application de  l’habilitation universitaire

-          Circulaire N° 4 du 26 Mars 2005 fixant les conditions d’inscription à  l’habilitation universitaire

-          Circulaire N° 2 du 24 avril 2007 fixant les modalités d’habilitation des établissements universitaire  à inscrire des étudiants en doctorat et à  délivrer l’habilitation universitaire

-          Arrêté 127 du 10 Novembre 2004 habilitant l’université de Bejaia à organiser et à délivrer l’habilitation universitaire

-          Décret exécutif n° 10-202 du 30 Ramadhan 1431 correspondant au 9 septembre 2010 modifiant et complétant le décret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie  Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire

-          Arrêté N° 160 du 17 Mars 2013 fixant la liste des disciplines ouvertes à l’habilitation  universitaire

-          Arrêté N° 425  du 12 Novembre 2012 fixant l’habilitation  universitaire en « Chimie »

-          Arrêté N° 442  du 07 Juillet 2014 fixant l’habilitation  universitaire en « Informatique » 

-          Arrêté N° 521 du 05 Septembre 2013  fixant les modalités de mise en œuvre des dispositions relatives à l’habilitation universitaire

-          Arrêt N°37 du 1 février 2015 fixant l’Habilitation Universitaire en « Droit »

-          Note relative à l’habilitation universitaire pour les titulaires d’un Doctorat D/LMD.

-          Note de la Direction de la Formation Doctorale N°48/DGEFS/DFDHU/2015 du 22 Mars 2015

                - Canevas de demande d’Habilitation au Doctorat en Sciences et à l’organisation et à la délivrance de l’Habilitation Universitaire (Fr)

                - Canevas de demande d’Habilitation au Doctorat en Sciences et à l’organisation et à la délivrance de l’Habilitation Universitaire (Ar) 

 -         Arrêté N° 933 du 28 juillet 2016 fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat (Fr)

 -         Arrêté N° 933 du 28 juillet 2016 fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat (Ar)

 -         Arrêté N°945 du 04 Aout 2016 fixant l’Habilitation Universitaire en  « Sociologie » et « Langue et Culture Amazighes »