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News

Textes réglementaires

 

Magister et Doctorat en Sciences:

 

-        Arrêté N° 933 du 28 juillet 2016 fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat (Fr)

-        Arrêté N° 933 du 28 juillet 2016 fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat (Ar)

-          Arrêté n°421 du 30 Juin 2014 portant reconduction des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2014-2015

-          Arrêté N° 704 du 16 juin 2016 fixant les procédures et les modalités d'organisation de cotutelle Internationale la formation de thèse de doctorat

-          Décret exécutif n°98-254 du 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire.

-          Décret exécutif n°05 du 11 janvier 2005 instituant une prime d’encouragement à la direction des thèses de Doctorat.

-          Arrêté n° 90 du 12 avril 2003 fixant les modalités d’organisation du concours d’accès à la formation en vue du diplôme de Magister.

-          Arrêté n° 201 du 31 octobre 2005 portant création d’une Procédure de cotutelle de thèse.

-          Circulaire n°08 du 31 décembre 2005 fixant les critères de recevabilité d’une demande d’habilitation d’une post-graduation.

-          Arrêté n° 153 du 14 Mai 2012 portant création d’un fichier central des mémoires et thèses et fixant les modalités d’alimentation, et d’utilisation.

-          Décret exécutif n°10-231 du 02 Octobre 2010 portant statut du Doctorant.

-          Note émanant de la direction de la post-graduation, portant sur le cas d'étudiants ayants dépassés les délais réglementaires de soutenances des Mémoires de Magister (25 Mars 2014).

-          Note émanant de la direction de la post-graduation, portant sur le cas d'étudiants ayants dépassés les délais réglementaires de soutenances des thèses  de Doctorat (06 octobre 2013).

 

Doctorat LMD:

 

-      Note relative aux modalités d'organisation du concours d'accès à la formation de troisième cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat

-      Arrêté N° 704 du 16 juin 2016 fixant les procédures et les modalités d'organisation de cotutelle Internationale la formation de thèse de doctorat

-      Arrêté n° 935 du 31 juillet 2016 habilitant les établissements de l'enseignement supérieurs à formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2016-2017

-       Arrêté N° 933 du 28 juillet 2016 fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat (Fr)

-       Arrêté N° 933 du 28 juillet 2016 fixant les règles relatives à la prévention et la lutte contre le plagiat (Ar)

-         Arrêté N° 547 du 02 Juin 2016 fixant les modalités d’organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat (Fr)

-          Arrêté N° 547 du 02 Juin 2016 fixant les modalités d’organisation de la formation de troisième cycle et les conditions de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat (Ar)

-          Décret exécutif n°08-265 du  19 aout 2008 en vue de l’obtention du diplôme de licence, Master et Doctorat.

-          Arrêté n° 191 du 16 juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat.

-          Arrêté n° 345 du 17 Octobre 2012 modifiant et complétant l’arrêté n°191 du 16 juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de 3ème cycle en vue de l’obtention du doctorat.

-          Arrêté n°423 du 06 juillet 2014 fixant le nombre de postes ouvertes pour le Doctorat LMD au titre de l'année universitaire 2014-2015 

-          Arrêté n°329 du 05 Mai 2014 modifiant l’arrêté n°191 du 16 juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de 3èmecycle en vue de l’obtention du doctorat.

 

-    Arrêté N° 284 du 09 Octobre 2009 portant habilitation  à la formation  de 3eme  cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2009-2010 

-   Arrêté N° 361 du 19 Juillet 2012  portant habilitation à la formation de 3eme cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2012-2013

-   Arrêté N° 388 du 05 Août 2012 complète l'arrêté N° 361 du  19 Juillet 2012 portant habilitation à la formation de 3eme cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2012-2013 

-  Arrêté N° 423 du 06 Juillet 2014 habilitant les établissements de l'enseignement supérieurs à formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2014-2015  

-  Arrêté N° 487 du 15 Juillet 2013 habilitant les établissements de l'enseignement supérieurs à formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2013-2014  

-  Arrêté N° 514 du 05 Août 2013 qui complète l'arrêté N° 487 du 15 Juillet 2013 habilitant les établissements de l'enseignement supérieurs à formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2013-2014

-  Arrêté N° 617 du 02 Octobre 2011 portant habilitation à la  formation de 3eme  cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2011-2012 

-  Arrêté N° 618 du 28 Octobre 2010 portant habilitation à la formation de 3eme cycle en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2010-2011  

-  Arrêté N° 618 du 28 Octobre 2010 modifié portant ouverture de doctorat pour 2010-2011 

 Arrêté N° 333 du 12 Juillet 2015 habilitant les établissements de l'enseignement supérieurs à formation en vue de l'obtention du diplôme de doctorat et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2015-2016