Les textes réglementaires :
Magister et Doctorat Classique :
- Arrêté n° 201 du 31 octobre 2005 portant création d’une Procédure de cotutelle de thèse.
- Circulaire n°08 du 31 décembre 2005 fixant les critères de recevabilité d’une demande d’habilitation d’une post-graduation.
- Décret exécutif n°10-231 du 02 Octobre 2010 portant statut du Doctorant.
Doctorat LMD :
- Arrêté n° 345 du 17 Octobre 2012 modifiant et complétant l’arrêté n°191 du 16 juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de 3ème cycle en vue de l’obtention du doctorat.
- Arrêté n°329 du 05 Mai 2014 modifiant l’arrêté n°191 du 16 juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de 3ème cycle en vue de l’obtention du doctorat.
Habilitation Universitaire:
- Décret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire
- Circulaire N° 3 du 24 mai 2003 fixant les modalités d’application de l’habilitation universitaire
- Circulaire N° 4 du 26 Mars 2005 fixant les conditions d’inscription à l’habilitation universitaire
- Circulaire N° 2 du 24 avril 2007 fixant les modalités d’habilitation des établissements universitaire à inscrire des étudiants en doctorat et à délivrer l’habilitation universitaire
- Arrêté 127 du 10 Novembre 2004 habilitant l’université de Bejaia à organiser et à délivrer l’habilitation universitaire
- Décret exécutif n° 10-202 du 30 Ramadhan 1431 correspondant au 9 septembre 2010 modifiant et complétant le décret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire
- Arrêté N° 160 du 17 Mars 2013 fixant la liste des disciplines ouvertes à l’habilitation universitaire
- Arrêté N° 425 du 12 Novembre 2012 fixant l’habilitation universitaire en « Chimie »
- Arrêté N° 442 du 07 Juillet 2014 fixant l’habilitation universitaire en « Informatique »
- Arrêté N° 521 du 05 Septembre 2013 fixant les modalités de mise en œuvre des dispositions relatives à l’habilitation universitaire