VRPR

Les textes réglementaires :

Magister  et Doctorat Classique :

-         Arrêté 1150 du 08 DEC 2014 fixant les procédures et les modalités d’organisation de cotutelle de thèse de Doctorat.

-          Arrêté n°421 du 30 Juin 2014 portant reconduction des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2014-2015

-          Décret exécutif n°98-254 du 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire.

-          Décret exécutif n°05 du 11 janvier 2005 instituant une prime d’encouragement à la direction des thèses de Doctorat.

-          Arrêté n° 90 du 12 avril 2003 fixant les modalités d’organisation du concours d’accès à la formation en vue du diplôme de Magister.

-          Arrêté n° 201 du 31 octobre 2005 portant création d’une Procédure de cotutelle de thèse.

-          Circulaire n°08 du 31 décembre 2005 fixant les critères de recevabilité d’une demande d’habilitation d’une post-graduation.

-          Arrêté n° 153 du 14 Mai 2012 portant création d’un fichier central des mémoires et thèses et fixant les modalités d’alimentation, et d’utilisation.

-          Décret exécutif n°10-231 du 02 Octobre 2010 portant statut du Doctorant.

-          Note émanant de la direction de la post-graduation, portant sur le cas d'étudiants ayants dépassés les délais réglementaires de soutenances des Mémoires de Magister (25 Mars 2014).

-          Note émanant de la direction de la post-graduation, portant sur le cas d'étudiants ayants dépassés les délais réglementaires de soutenances des thèses  de Doctorat (06 octobre 2013).

Doctorat LMD :

-          Décret exécutif n°08-265 du  19 aout 2008 en vue de l’obtention du diplôme de licence, Master et Doctorat.

-          Arrêté n° 191 du 16 juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat.

-          Arrêté n° 345 du 17 Octobre 2012 modifiant et complétant l’arrêté n°191 du 16 juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de 3^ème cycle en vue de l’obtention du doctorat.

-          Arrêté n°423 du 06 juillet 2014 fixant le nombre de postes ouvertes pour le Doctorat LMD au titre de l'année universitaire 2014-2015 

-          Arrêté n°329 du 05 Mai 2014 modifiant l’arrêté n°191 du 16 juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de 3^ème cycle en vue de l’obtention du doctorat.

Habilitation Universitaire:

-          Décret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire

-          Circulaire N° 3 du 24 mai 2003 fixant les modalités d’application de  l’habilitation universitaire

-          Circulaire N° 4 du 26 Mars 2005 fixant les conditions d’inscription à  l’habilitation universitaire

-          Circulaire N° 2 du 24 avril 2007 fixant les modalités d’habilitation des établissements universitaire  à inscrire des étudiants en doctorat et à  délivrer l’habilitation universitaire

-          Arrêté 127 du 10 Novembre 2004 habilitant l’université de Bejaia à organiser et à délivrer l’habilitation universitaire

-          Décret exécutif n° 10-202 du 30 Ramadhan 1431 correspondant au 9 septembre 2010 modifiant et complétant le décret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie  Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire

-          Arrêté N° 160 du 17 Mars 2013 fixant la liste des disciplines ouvertes à l’habilitation  universitaire

-          Arrêté N° 425  du 12 Novembre 2012 fixant l’habilitation  universitaire en « Chimie »

-          Arrêté N° 442  du 07 Juillet 2014 fixant l’habilitation  universitaire en « Informatique »

-          Arrêté N° 521 du 05 Septembre 2013  fixant les modalités de mise en œuvre des dispositions relatives à l’habilitation universitaire